États Unis. Tableau des approbations d'options et de contrats à terme sur indices boursiers à l'étranger Veuillez trouver ci-joint le tableau actualisé des contrats à terme et des options sur indices à terme coté à l'étranger, en vigueur à compter du 15 février 2012. Toutes les versions antérieures sont remplacées et doivent être supprimées. Veuillez noter les développements suivants depuis que nous avons distribué le dernier tableau d'agréments: La CFTC a approuvé (i) le contrat à terme sur devises à terme de Taiwan sur la base de l'indice boursier pondéré capitalisé du marché des titres GreTai et (ii) FTSE China A50 Index et l'indice MSCI Asia APEX 50 à négocier par des personnes américaines. La CFTC rapporte également que Osaka Securities Exchange a demandé un réexamen accéléré de son contrat à terme de l'indice de volatilité moyenne des actions Nikkei et que Singapore Exchange Derivatives Trading Limited a demandé un réexamen accéléré de son contrat à terme sur indice SGX Euro Stoxx 50. Les contrats à terme Eurex basés sur (i) l'indice Dow Jones Euro STOXX ne sont plus négociables sur les terminaux Eurex aux États-Unis conformément à la circulaire Eurex 26011 et (ii) l'indice Dow Jones STOXX 600 pour biens ménagers personnels ne sera plus Être négociables sur les terminaux de négociation Eurex aux États-Unis après la fermeture des bureaux le 29 février 2012, conformément à la circulaire Eurex 28111. La SEC n'a pas approuvé de nouvelles options sur indices d'actions étrangères depuis la dernière distribution du Tableau des approbations. Pour lire le tableau actualisé des contrats à terme sur les indices boursiers et les options approuvés à l'étranger, cliquez ici. Le contenu de cet article est destiné à fournir un guide général sur le sujet. Des conseils spécialisés devraient être recherchés au sujet de votre situation spécifique. Pour imprimer cet article, il vous suffit d'être enregistré sur Mondaq. Cliquez pour vous connecter en tant qu'utilisateur existant ou Inscrivez-vous pour pouvoir imprimer cet article. Avez-vous une question ou un commentaire Cliquez ici pour envoyer un courriel à l'auteur Intéressé par le prochain webinaire sur ce sujet Cliquez ici pour inscrire votre intérêt More Articles les plus populaires sur les finances et les banques des États-Unis Kramer Levin Naftalis Frankel LLP Comme 2017 commence, Les régulateurs qui les surveillent sont confrontés à une grande incertitude. Arnold Porter Kaye Scholer SENCRL, srl Le 28 décembre 2016, le New York Department of Financial Services a publié une version révisée des règlements proposés concernant les exigences en matière de cybersécurité qui s'appliqueraient aux sociétés de services financiers titulaires d'un permis. Troutman Sanders LLP Avec l'arrivée de l'administration Obama, Janvier 2017 marque le début d'un changement dramatique et conservateur de la politique publique fédérale. Cadwalader, Wickersham Taft LLP La CFTC a approuvé les modifications proposées à la Règle 1.31 de la CFTC (livres et registres, tenue et inspection). Les modifications visent à moderniser les obligations en matière de tenue de dossiers. La règle de New York est entrée en vigueur le 1er janvier 2017. États-Unis. Graphique d'approbation des contrats à terme et des options sur indices boursiers à l'étranger Veuillez trouver ci-joint le tableau actualisé des contrats à terme et des options sur indices boursiers à l'étranger, en date du 16 avril 2014. Toutes les versions antérieures sont remplacées et doivent être rejetées. Veuillez noter les développements suivants depuis la dernière distribution du Tableau d'agrément: La CFTC a approuvé les contrats suivants pour le commerce par des personnes américaines: (i) contrat à terme Eurex 39s basé sur le MSCI China Free Index (ii) contrat à terme Eurex39s basé sur MSCI Emerging Marchés Asie Index (iii) Contrat à terme Eurex 39s basé sur l'indice MSCI Emerging Markets EMEA (iv) Contrat à terme Eurex 39s basé sur l'indice MSCI Emerging Markets Index (v) Contrat à terme Eurex 39s basé sur l'indice MSCI Emerging Markets India vi) Basé sur l'indice MSCI Europe Growth Index (vii) contrat à terme Eurex39s basé sur l'indice MSCI Europe Growth (viii) contrat à terme Eurex39s basé sur l'indice MSCI Europe Value (ix) contrat à terme Eurex39 basé sur l'indice MSCI Malaysia (x) (Xi) Contrat à terme sur la base du MSCI India Index (xii) Contrat à terme SGX-DT39s basé sur l'indice MSCI India Index (xii) Contrat à terme SGX-DT39s basé sur l'indice MSCI Philippines (Xiv) Contrat à terme SGX-DT39s basé sur l'indice MSCI Thailand (xv) Euronext LIFFE39s Contrat à terme libellé en livres sterling britannique (2 par point d'indice) basé sur l'indice FTSE 250 et (xvi) Euronext LIFFE39 Sur l'indice MSCI Europe. La SEC n'a pas approuvé de nouvelles options d'indices boursiers étrangères depuis la dernière distribution du Tableau des approbations. De plus, le tableau a été modifié pour tenir compte de la disponibilité du service Bclear offert par LIFFE, qui permet aux membres du LIFFE qui respectent des critères spécifiés de dégager certaines options d'actions et d'indices non américaines qui ont été exécutées au comptoir pour le compte de Institutions. Veuillez vous référer à la note de bas de page 4 pour plus d'informations. Le contenu de cet article est destiné à fournir un guide général sur le sujet. Des conseils spécialisés devraient être recherchés au sujet de votre situation spécifique. Pour imprimer cet article, il vous suffit d'être enregistré sur Mondaq. Cliquez pour vous connecter en tant qu'utilisateur existant ou Inscrivez-vous pour pouvoir imprimer cet article. Avez-vous une question ou un commentaire Cliquez ici pour envoyer un courriel à l'auteur Intéressé par le prochain webinaire sur ce sujet Cliquez ici pour inscrire votre intérêt More Articles les plus populaires sur les finances et les banques des États-Unis Kramer Levin Naftalis Frankel LLP Comme 2017 commence, Les régulateurs qui les surveillent sont confrontés à une grande incertitude. Arnold Porter Kaye Scholer SENCRL, srl Le 28 décembre 2016, le New York Department of Financial Services a publié une version révisée des règlements proposés concernant les exigences en matière de cybersécurité qui s'appliqueraient aux sociétés de services financiers titulaires d'un permis. Troutman Sanders LLP Avec l'arrivée de l'administration Obama, Janvier 2017 marque le début d'un changement dramatique et conservateur de la politique publique fédérale. Cadwalader, Wickersham Taft LLP La CFTC a approuvé les modifications proposées à la Règle 1.31 de la CFTC (livres et registres, tenue et inspection). Les modifications visent à moderniser les obligations en matière de tenue de dossiers. La règle de New York est entrée en vigueur le 1er janvier 2017. Approbation des contrats à terme et des options sur indices boursiers listés à l'étranger Pour afficher cet article, vous avez besoin d'un visualiseur PDF tel qu'Adobe Reader. Union européenne, États-Unis 16 avril 2014 Veuillez trouver ci-joint le tableau actualisé des contrats à terme et des options sur indices boursiers cotés à l'étranger, en vigueur au 16 avril 2014. Toutes les versions antérieures sont remplacées et doivent être rejetées. (1) La CFTC a approuvé les contrats suivants pour le commerce par des personnes américaines: (i) contrat à terme Eurexrsquos basé sur l'indice MSCI China Free (ii) contrat à terme Eurexrsquos basé sur L'indice MSCI Emerging Markets Asia (iii) le contrat à terme Eurexrsquos basé sur l'indice MSCI Emerging Markets EMEA (iv) le contrat à terme Eurexrsquos basé sur l'indice MSCI Emerging Markets Index (v) le contrat à terme Eurexrsquos basé sur l'indice MSCI Emerging Markets India vi) Contrat à terme Eurexrsquos basé sur l'indice MSCI Emerging Markets Latin America vii) contrat à terme Eurexrsquos basé sur l'indice MSCI Europe Growth (viii) contrat à terme Eurexrsquos basé sur l'indice MSCI Europe Value (ix) contrat à terme Eurexrsquos basé sur l'indice MSCI Malaysia (X) contrat à terme Eurexrsquos basé sur l'indice MSCI South Africa (xi) contrat à terme Eurexrsquos basé sur l'indice MSCI Thailand (xii) contrat à terme SGX-DTrsquos basé sur l'indice MSCI India (xiii) SGX-DTrsquos MSCI Philippines Index xiv) Contrat à terme SGX-DTrsquos basé sur l'indice MSCI Thailand (xv) Euronext LIFFErsquos Contrat à terme libellé en livre sterling (livre 2 par point d'indice) basé sur l'indice FTSE 250 et (xvi) Euronext LIFFErsquos Euro Contrat à terme basé sur l'indice MSCI Europe. (2) La SEC n'a pas approuvé de nouvelles options d'indices boursiers étrangères depuis la dernière distribution du Tableau des approbations. (3) En outre, le graphique a été modifié pour tenir compte de la disponibilité du service Bclear offert par LIFFE, qui permet aux membres du LIFFE qui respectent des critères spécifiés de dégager certaines options d'actions et d'indices non américaines qui ont été exécutées au comptoir Des institutions américaines admissibles. Veuillez vous référer à la note de bas de page 4 pour plus d'informations. Pour la définition de l 'Institut américain admissible et pour d' autres informations explicatives, veuillez consulter les notes à la fin de ce tableau. 1 Approuvé à la vente aux États-Unis Personnes (24 juillet 2002 No-Action Lettre envoyée à ASX Futures Exchange ) Aucune offerte Approuvée pour les institutions américaines admissibles uniquement (le 13 août 2007 SEC No Action Lettre envoyée à ASX Limited) Aucune offerte AustralieASXASX Futures Exchange Nom unique actions Néant offert Néant offert Approuvé pour les institutions américaines admissibles seulement (13 août 2007 SEC No - Lettre d'action émise à ASX Limited) Aucune offerte AustralieASXASX Futures Exchange SampPASX 200 Approuvé en vente aux États-Unis Personnes (24 juillet 2002 No-Action Lettre envoyée à ASX Futures Exchange) Aucune offerte Approuvée pour les institutions américaines admissibles uniquement (13 août 2007 SEC No - Acte d'action émise à ASX Limited) Non approuvé AustraliaASXASX Futures Exchange SampPASX 200 A-Reit Non approuvé Aucun offert Approuvé pour les institutions américaines éligibles seulement (13 août 2007 SEC No-Action Lettre envoyée à ASX Limited) Aucune offerte AustralieSydney Futures Exchange (SFE ) SPI 200 Approuvé à la vente aux personnes des États-Unis (10 août 1999 No-Action Lettre envoyée à SFE) Approuvé à la vente aux personnes américaines (10 août 1999 No-Action Lettre envoyée à SFE) Non approuvé Aucun offert AustralieSydney Futures Exchange (SFE ) Contrat d'option d'un jour basé sur le contrat à terme Dow de taille réduite CBOT Aucune offre approuvée en vente aux États-Unis Personnes (8 août 2006 No-Action Lettre envoyée à SFE) Aucune offerte Aucune offerte AutricheWiener Borse ATX Non approuvé Aucun offert Non approuvé Aucune offre Pour la définition de ldquoEligible US Institutionrdquo et pour d'autres informations explicatives, veuillez consulter les notes de fin de table. 2 PaysExchange Sous-jacent Contrats Futures Options sur Futures Contrats Actions Options ETF Options AutricheWiener Borse Russe Traded Non approuvé Aucun offert Non approuvé Aucun offert AutricheWiener Borse CECE Indices (CEX, CTX, HTX, PTX) Non approuvé Aucun offert Non approuvé Aucun offert AutricheWiener Borse Nom unique Actions Aucune offerte Aucune offerte Non approuvée4 Aucune offerte BelgiqueEuronext Bruxelles BEL 20 Approuvé en vente aux États-Unis Personnes (31 août 2011 No Action Lettre émise à Euronext Bruxelles) Aucune offerte Non approuvée4 Aucune offerte BelgiqueEuronext Brussels Mini BEL 20 Offert Néant offert Non approuvé Aucun offert BelgiqueEuronext Bruxelles Mini Dow Jones Euro STOXX (unités d'unités d'indice) Aucun offert Aucun offert Non approuvé Aucun offert BelgiqueEuronext Brussels Nom unique actions Non approuvé Aucun offert Non approuvé4 Aucun offert Brésil BMampF Bovespa SA Ibovespa Approuvé à la vente aux États-Unis (26 août 2009 No-Action Lettre envoyée à BMampF Bovespa SA) 2 Approuvé à la vente aux personnes américaines (26 août 2009 No-Action Lettre envoyée à BMampF Bovespa SA) Non approuvé Aucun offert Brésil BMampF Bovespa SA Ibovespa Flex Aucun offert Aucune offerte Non approuvée Aucune offerte Brésil BMampF Bovespa SA Mini Ibovespa Approuvé à la vente aux États-Unis Personnes (26 août 2009 No-Action Lettre envoyée à BMampF Bovespa SA) Aucune offerte Aucune offerte Aucune offerte Brésil BMampF Bovespa SA IBrX 50 Non approuvé Non approuvé Aucun offert Pour la définition de ldquoEtligible US Institutionrdquo et pour d'autres informations explicatives, veuillez consulter les notes en fin de ce tableau. 3 CountryExchange Sous-jacents Contrats à terme Options sur contrats à terme Options sur actions Options sur actions ETF Options Brésil BMampF Bovespa SA Indice SampP 500 Approuvé à la vente aux États-Unis Personnes (24 septembre 2012 certification) Aucune offerte Aucune offerte Aucune offerte Brésil BMampF Bovespa SA MICEX (Certification du 12 mars 2013) Aucune offerte Aucune offerte Aucune offerte Brésil BMampF Bovespa SA Hang Seng Approuvé à la vente aux États-Unis Personnes (certification du 12 mars 2013) Non approuvé Non approuvé Aucun offert Brésil BMampF Bovespa SA FTSEJSE Personnes (Certification du 12 mars 2013) Non approuvé Non approuvé Aucun offert Brésil BMampF Bovespa SA BSE Sensitive Approuvé à la vente aux États-Unis Personnes (Certification du 12 mars 2013) Non approuvé Non approuvé Aucun offert CanadaBourse de Montreacuteal SampPTSX Canada 60 Approuvé (9 décembre 1999 Lettre de No-Action de la CFTC émis à la Bourse de Montréal) 3 Aucun offert Approuvé, y compris l'approbation de toutes les autres options d'indices, à vendre aux États-Unis Personnes en général qui sont maintenant ou pourraient être inscrites à l'avenir ( Modification postérieure à l'amendement n ° 27 à la déclaration d'inscription sur le formulaire S-20 déposée par la Société canadienne de compensation de produits dérivés (Dossier SEC 2-69458) Aucun offert Pour la définition de ldquoEnglish US Institutionrdquo et pour tout autre renseignement explicatif, À la fin de ce tableau. 4 CountryExchange Contrats à terme sous-jacents Options sur contrats à terme Options sur actions Options sur actions Options sur le marché boursier Échange CanadaMontreal (Bourse de Montreacuteal) Actions nominatives Aucune offerte Aucune offerte Approuvée pour toutes les options sur les titres individuels cotés à la Bourse de Montréal (Modification postérieure à l'amendement n ° 27 à la déclaration d'immatriculation sur formulaire S-20 déposée par la Société canadienne de compensation de produits dérivés. Dossier SEC 2-69458) Aucune offerte CanadaMontreal Exchange (Bourse de Montreacuteal) SampPTSX 60 Index Mini Futures (Bourse de Montreacuteal) iUnits SampPTSE 60 Fonds de participation aux indices (i60 Fonds) Néant offert Néant offert Néant offert Approuvé pour les États-Unis Personnes généralement en vertu de l'inscription (Voir SampPTSX Canada 60 ci-dessus) CanadaMontreal Exchange (Bourse de Montreacuteal) SampPTSX Secteur plafonné Non approuvé Aucun offert Approuvé pour les États-Unis Personnes généralement en vertu de la déclaration d'inscription (voir SampPTSX Canada 60 ci-dessus) Aucune offerte CanadaMontreal Exchange (Bourse de Montreacuteal) Fonds d'indice d'or Aucun offert Aucun offert Aucun offert Approuvé pour les personnes des États-Unis généralement en vertu de la déclaration d'enregistrement (voir SampPTSX Canada 60 ci-dessus) Pour la définition de ldquoEligible US Institutionrdquo et pour d'autres explications, veuillez consulter les notes à la fin de ce tableau. 5 CountryExchange Sous-jacents Contrats à terme Options sur contrats à terme Options sur actions Options sur actions Options sur le marché boursier Échanges CanadaFinanceMontreal (Bourse de Montreacuteal) iUnits SampPTSX Capped Financials Index Fund Aucun offert Aucun offert Aucun offert Offert Approuvé pour les États - (Bourse de Montreacuteal) iUnits SampPTSX Fonds d'indice de technologie de l'information plafonnée Aucun offert Aucun offert Aucun offert Approuvé pour les personnes américaines généralement en vertu de la déclaration d'inscription (voir SampPTSX Canada 60 ci-dessus) CanadaMontreal Exchange (Bourse de Montreacuteal) Chine (voir aussi Hong Kong et Taïwan) Chine Financial Futures Exchange CSI 300 Futures de l'indice Non approuvé Néant offert Aucun offert Aucun offert DenmarkOMX Nordic Exchange Copenhagen AS Single Nom actions Aucune offerte Aucune offerte Non approuvée4,11 Aucune offerte DanemarkFUTOP Marché KFX (Contrat LargeSmall) Non approuvé Néant offert Non approuvé Aucun offert FinlandeOMX Nordic Exchange Helsinki Nom unique actions Aucun offert Aucun offert Non approuvé4,5 Aucun offert Pour la définition de ldquoEligible US Institutionrdquo et pour d'autres informations explicatives, voir les notes en fin de ce tableau. 6 CountryExchange Contrats à terme sous-jacents Options sur contrats à terme Options sur actions Options sur actions ETF Options FranceEuronext Paris SA CAC40 Approuvé à la vente aux personnes américaines (17 décembre 1991 No-Action Lettre envoyée à ParisBourse) 3 Aucune offerte Approuvée pour les institutions américaines éligibles seulement (17 juillet 1996) SEC N ° Action Lettre envoyée à la MONEP, confirmée le 6 décembre 1999 Lettre SEC-No Action envoyée à ParisBourse) 4 Aucune offerte FranceEuronext Paris SA CAC40 Mini Approuvé à la vente aux personnes américaines (Certificat du 13 septembre 2013) Néant Néant Néant Néant Offert FranceEuronext Paris SA Actions nominatives Non approuvé Néant Offert Approuvé pour toutes les options sur les titres de participation individuels qui sont maintenant ou qui pourraient être inscrits à l'avenir5 pour les institutions américaines éligibles uniquement (17 juillet 1996 SEC No Action Lettre envoyée à MONEP, confirmée par 6 décembre 1999 Lettre de No-Action SEC émise à ParisBourse) 4 Aucune offerte FranceEuronext Paris SA Dow Jones STOXX 50 Approuvé à la vente aux personnes américaines (29 février 2000 Lettre de No-Action CFTC émise à ParisBourse) 3 Aucune offerte Approuvée pour les Etats-Unis éligibles Institutions seulement (26 octobre 1998 SEC No-Action Lettre envoyée à la MONEP, confirmée par le 6 décembre 1999 SEC No-Action Lettre envoyée à ParisBourse) Aucune offerte Pour la définition de ldquoEnglish US Institutionrdquo et pour d'autres informations explicatives, veuillez consulter les notes de fin À la fin de ce tableau. 7 CountryExchange Contrats à terme sous-jacents Options sur contrats à terme Options sur actions Options sur actions ETF Options FranceEuronext Paris SA Dow Jones Euro STOXX 50 Approuvé à la vente aux personnes américaines (29 février 2000 Lettre de la CFTC non-Action envoyée à ParisBourse) (26 octobre 1998) Lettre non-Action de la SEC envoyée à la MONEP, confirmée le 6 décembre 1999 SEC No-Action Lettre envoyée à ParisBourse) Aucune offerte FranceEuronext Paris SA Dow Jones STOXX 600 Secteurs (banque, énergie, santé, technologie, télécommunications) Non approuvé Néant offert Non approuvé Aucun offert FranceEuronext Paris SA FTSEurofirst 80 Approuvé à la vente aux États-Unis Personnes (5 mars 2007 CFTC No-Action Lettre émise à Euronext LIFFE, au nom d'Euronext Paris SA) Aucune offerte Aucune offerte4 Aucune offerte FranceEuronext Paris SA FTSEurofirst 100 Approuvé à la vente aux personnes américaines (5 mars 2007 Lettre de la CFTC non-Action émise à Euronext LIFFE, pour le compte d'Euronext Paris SA) Aucune offerte Aucune offerte4 Aucune offerte FranceEuronext Paris SA FTSE EPRANAREIT Europe 10, 2008 Lettre de No-Action CFTC émise à Euronext LIFFE, au nom d'Euronext Paris SA) Aucune offerte Aucune offerte Non approuvée Pour la définition de ldquoEnglish US Institutionrdquo et pour d'autres informations explicatives, veuillez consulter les notes en fin de ce tableau. 8 CountryExchange Contrats à terme sous-jacents Options sur contrats à terme Options sur actions Options sur actions ETF Options FranceEuronext Paris SA FTSE EPRANAREIT Zone Euro Approuvé à la vente aux personnes américaines (10 juillet 2008 CFTC No Action Lettre émise à Euronext LIFFE pour Euronext Paris SA) Aucune offerte Non approuvé AllemagneSuisse Eurex DAX Approuvé à la vente aux personnes américaines (20 décembre 1994 Lettre de la CFTC à l'action non émise à Deutsche Terminborse) 3 Aucun offert Approuvé pour les institutions américaines éligibles seulement (27 juillet 2005 SEC No-Action Lettre envoyée à Eurex ) Aucune offerte AllemagneSuisse Eurex DAX EX Non approuvé Aucun offert Aucun offert Approuvé pour les institutions américaines éligibles seulement (27 juillet 2005 SEC No-Action Lettre envoyée à Eurex) AllemagneSuisse Eurex Dow Jones Euro STOXX 50 Approuvé pour la vente aux US Personnes (6 avril, 2000 Lettre de No-Action de la CFTC adressée à Eurex) 3 Aucune offerte Approuvée pour les institutions américaines éligibles uniquement (27 juillet 2005 SEC No-Action Lettre envoyée à Eurex) Aucune offerte AllemagneSuisse Eurex Dow Jones Euro STOXX 50 Dividende Non approuvé Non approuvé Aucun offert Néant Offert AllemagneSuisse Eurex Dow Jones STOXX 50 Approuvé à la vente aux personnes américaines (6 avril 2000 Lettre de No-Action de la CFTC délivrée à Eurex) 3 Aucun offert Approuvé pour les institutions américaines éligibles seulement Aucune offerte AllemagneSuisse Eurex Dow Jones Euro STOXX 50 EX Non approuvé Aucun offert Non approuvé Approuvé pour les institutions américaines éligibles seulement (27 juillet 2005 SEC No-Action Lettre envoyée à Eurex) Pour la définition de ldquoEligible US Institutionrdquo et pour d'autres explications, veuillez Voir les notes à la fin de ce tableau. 9 CountryExchange Contrats à terme sous-jacents Options sur contrats à terme Options sur actions Options sur actions ETF Options AllemagneSuisse Eurex KOSPI 200 Options6 Non approuvé Aucun offert Non approuvé Aucun offert AllemagneSuisse Eurex Marché suisse Non approuvé Aucun offert Approuvé pour les institutions américaines éligibles seulement (27 juillet 2005 SEC No-Action Letter Délivré à Eurex) Approuvé pour les institutions américaines éligibles seulement (27 juillet 2005 Lettre d'action de la SEC non émise à Eurex) AllemagneSuisse Eurex SLI Swiss Leader Approuvé à la vente aux personnes des États-Unis (18 août 2008 Offert Non approuvé Aucun offert AllemagneSuisse Eurex Indice du marché suisse Midcap (SMIM) Approuvé en vente aux États-Unis Personnes (18 août 2008 CFTC No-Action Lettre envoyée à Eurex) Aucune offerte Non approuvée Aucune offerte AllemagneSuisse Eurex Dow Jones Global Titans 50 Approuvé à la vente (27 juillet 2005 Lettre de No-Action SEC envoyée à Eurex) Aucune offerte AllemagneSuisse Eurex Dow Jones Global Titans 50 Index ( Approuvé à la vente aux États-Unis Personnes (2 avril 2002 CFTC No-Action Lettre envoyée à Eurex) Approuvé en vente aux États-Unis Personnes (5 juin 2012 certification) Aucune offerte Aucune offerte Aucune offerte AllemagneSuisse Eurex Dow Jones STOXX 600 Aucune offerte Non approuvée Aucune offerte AllemagneSuisse Eurex Dow Jones STOXX Petite 200 Approuvé à la vente aux États-Unis Personnes (6 février 2008 CFTC No Action Lettre envoyée à Eurex) Aucun offert Non approuvé Aucun offert Pour la définition de ldquoEligible US Institutionrdquo et pour d'autres explications Pour plus d'informations, consultez les notes de fin de table. 10 CountryExchange Sous-jacent contrats à terme Options sur contrats à terme Options sur actions Options ETF AllemagneSuisse Eurex Dow Jones STOXX Mid 200 Approuvé en vente aux États-Unis Personnes (18 juin 2007 CFTC No Action Lettre envoyée à Eurex) Aucune offerte Aucune approuvée Aucune offerte AllemagneSuisse Eurex Dow Jones STOXX Large 200 Approuvé à la vente aux États-Unis Personnes (6 février 2008 Lettre de la CFTC à l'action donnée à Eurex) Aucune offerte Aucune approuvée Aucune offerte AllemagneSuisse Eurex Dow Jones STOXX 600 Approuvé à la vente aux personnes américaines (18 juin 2007 CFTC No-Action Lettre envoyée à Eurex) Néant offert Pas approuvé Aucune offerte AllemagneSuisse Eurex Dow Jones STOXX 600 Bénéfices industriels Services approuvés en vente aux États-Unis Personnes (6 février 2008 CFTC No Action Lettre envoyée à Eurex) Aucune offerte Aucune approuvée Aucune offerte AllemagneSuisse Eurex Dow Jones STOXX 600 Assurance approuvée en vente aux États-Unis Personnes (6 février 2008 CFTC No-Action Lettre envoyée à Eurex) Aucune offerte Non approuvée Aucune offerte AllemagneSuisse Eurex Dow Jones STOXX 600 Médias Approuvé à la vente aux personnes américaines (6 février 2008 CFTC No - Action Lettre envoyée à Eurex) Aucune offerte Aucune approuvée Aucune offerte AllemagneSuisse Eurex Dow Jones STOXX 600 Amplificateur personnel Produits ménagers Approuvé à la vente aux États-Unis Personnes (6 février 2008 Lettre de No-Action CFTC à Eurex) 7 Aucun offert Non approuvé Aucun offert AllemagneSuisse Eurex Dow Jones STOXX 600 Commerce de détail Non approuvé Aucun offert Non approuvé Aucun offert Pour la définition de ldquoEnglish US Institutionrdquo et pour d'autres informations explicatives, veuillez consulter les notes en fin de ce tableau. 11 CountryExchange Sous-jacent contrats à terme Options sur contrats à terme Options sur actions Options ETF AllemagneSuisse Eurex Dow Jones STOXX 600 Travel amp Leisure Approuvé en vente aux États-Unis Personnes (6 février 2008 CFTC No Action Lettre envoyée à Eurex) Dow Jones STOXX 600 Utilities (6 février 2008 CFTC No-Action Lettre envoyée à Eurex) Aucune offerte Aucune approuvée Aucune offerte AllemagneSuisse Eurex Autre Dow Jones STOXX 600 Secteurs de marché (Technologie, Santé, Télécommunications) Non Approuvé Aucune offerte Pas approuvé Aucune offerte AllemagneSuisse Eurex Dow Jones Euro STOXX Secteur bancaire Non approuvé8 Aucune offert Pas approuvé Aucun offert AllemagneSuisse Eurex Dow Jones Euro STOXX Sélect Dividende 30 Approuvé à la vente aux personnes américaines (18 août 2008 CFTC No-Action Lettre envoyée à Eurex) Néant Néant Pas approuvé Pas d'offre AllemagneSuisse Eurex Autre Dow Jones Euro STOXX Secteurs (divers) Non approuvé Néant Néant Pas approuvé Pas d'offre AllemagneSuisse Eurex HEX 25 Finnois Non approuvé Aucun Aucun Approuvé pour les institutions américaines éligibles uniquement (27 juillet 2005 SEC No - Action Lettre envoyée à Eurex) Aucune offerte AllemagneSuisse Eurex TECDAX Approuvé à la vente aux États-Unis Personnes (18 août 2008 Lettre de No-Action de la CFTC délivrée à Eurex) Aucune offerte Approuvée pour les institutions américaines éligibles uniquement (27 juillet 2005 SEC No-Action Lettre émise À Eurex) Aucun offert Pour la définition de ldquoEligible US Institutionrdquo et pour d'autres informations explicatives, veuillez consulter les notes en fin de ce tableau. 12 CountryExchange Sous-jacents contrats à terme Options sur contrats à terme Options sur actions Options sur actions ETF Options Allemagne Suisse Eurex Dow Jones Italie Titans 30 Approuvé à la vente aux États-Unis Personnes (23 novembre 2005 CFTC No Action Lettre envoyée à Eurex) (14 mars 2006 CFTC No Action Lettre envoyée à Eurex) Aucune offerte Non approuvée Aucune offerte AllemagneSuisse Eurex iShares DJ EURO STOXX Aucun offert Aucun offert Aucun offert Approuvé pour les institutions américaines éligibles seulement (27 juillet 2005 SEC No - Action Lettre envoyée à Eurex) AllemagneSuisse Eurex RDX USD12 Non approuvé Néant offert Pas approuvé Aucune offert AllemagneSuisse Eurex DJ Banks Titans 30 Non approuvé Néant offert Aucun offert Aucun offert AllemagneSuisse Eurex DJ Pétrole et gaz Titans 30 Non approuvé Néant offert Aucun offert Aucun offert AllemagneSuisse Eurex DJ Assurance Titans 30 Non approuvé Néant Néant Néant Néant Sans publicité AllemagneSuisse Eurex DJ Télécommunications Titans 30 Non approuvé Néant Néant Néant Néant offert AllemagneSuisse Eurex DJ Utilitaires Titans 30 Non approuvé Néant Néant Néant Néant offert AllemagneSuisse Eurex MSCI Tous les pays Asie Pacifique ex - Japon Approuvé à la vente aux personnes des États-Unis (certification du 17 juin 2013) Aucun offert Non approuvé Aucun offert Pour la définition de ldquoEligible US Institutionrdquo et pour d'autres informations explicatives, veuillez consulter les notes en fin de ce tableau. 13 CountryExchange Contrats à terme sous-jacents Options sur contrats à terme Options sur actions Options ETF AllemagneSuisse Eurex MSCI Chine Gratuit Approuvé à la vente aux personnes américaines (Février 4, 2014 certification) Néant offert Néant offert Aucun offert AllemagneSuisse Eurex MSCI Marchés émergents 4, certification 2014) Aucune offerte Aucune approuvée Aucune offerte AllemagneSuisse Eurex MSCI Marchés émergents Asie Approuvé à la vente aux États-Unis Personnes (Février 4, 2014 certification) Aucune offerte Aucune approuvée Aucune offerte AllemagneSuisse Eurex MSCI Emerging Markets EMEA 4, certification 2014) Aucune offerte Aucune approuvée Aucune offerte AllemagneSuisse Eurex MSCI Marchés émergents Amérique latine Approuvé à la vente aux États-Unis Personnes (4 février 2014 certification) Aucune offerte Aucune approuvée Aucune offerte AllemagneSuisse Eurex MSCI Europe , Certification 2013) Aucune offerte Non approuvé Aucune offerte AllemagneSuisse Eurex MSCI Europe Growth Approuvé à la vente aux États-Unis Personnes (4 février 2014) Certification Aucune offre AllemagneSuisse Eurex MSCI Inde Approuvé à la vente aux États-Unis Personnes (certification du 4 juin 2014) Aucune offerte Aucune offerte Aucune offerte AllemagneSuisse Eurex MSCI Japon Aucun offert Aucun offert Pour la définition de ldquoEligible US Institutionrdquo et pour d'autres informations explicatives, veuillez consulter les notes en fin de ce tableau. 14 CountryExchange Sous-jacents Contrats à terme Options sur contrats à terme Options sur actions Options ETF AllemagneSuisse Eurex MSCI Malaysia Approuvé à la vente aux personnes américaines (Février 4, 2014 certification) Néant offert Néant offert Aucun offert AllemagneSuisse Eurex MSCI Afrique du Sud , Certification 2014) Aucune offerte Aucune offerte Aucune offerte AllemagneSuisse Eurex MSCI Thaïlande Approuvé à la vente aux États-Unis Personnes (4 février 2014 certification) Aucune offerte Aucune offerte Aucune offerte AllemagneSuisse Eurex MSCI World Aucune offerte Non approuvé Aucune offerte AllemagneSuisse Eurex STOXX Europe 600 Approuvé à la vente aux États-Unis Personnes (5 juin 2012 certification) Aucune offerte Aucune approuvée Aucune offerte AllemagneSuisse Eurex STOXX Europe Large 200 Offert Non approuvé Aucun offert AllemagneSuisse Eurex STOXX Europe Mid 200 Approuvé à la vente aux États-Unis Personnes (5 juin 2012 certification) Aucune offerte Aucune approuvée Aucune offerte AllemagneSuisse Eurex STOXX Europe Small 200 Approuvé à la vente aux États-Unis Offert Non approuvé Aucun offert AllemagneSuisse Eurex Euro STOXX Approuvé à la vente aux États-Unis Personnes (5 juin 2012 certification) Aucune offert Non approuvé Aucun offert AllemagneSuisse Eurex Euro STOXX Large Approuvé à la vente aux personnes américaines (5 juin 2012 certification) Aucune offre Pour la définition de ldquoEligible US Institutionrdquo et pour d'autres informations explicatives, veuillez consulter les notes de fin de table. 15 CountryExchange Contrats à terme sous-jacents Options sur contrats à terme Options sur actions Options ETF AllemagneSuisse Eurex Euro STOXX Mid Approuvé à la vente aux personnes américaines (Juin 5, 2012 certification) Néant offert Non approuvé Aucun offert AllemagneSuisse Eurex Euro STOXX Small 5, 2012 certification) Aucune offerte Aucune approuvée Aucune offerte AllemagneSuisse Eurex Mini Euro STOXX 50 Indice de volatilité Approuvé à la vente aux États-Unis Personnes (certification du 20 juillet 2012) Aucune offerte Aucune approuvée Aucune offerte AllemagneSuisse Eurex Euro STOXX 50 (27 août 2012 certification) Néant offert Non approuvé Aucun offert AllemagneSuisse Eurex Nom unique actions Non approuvé Aucun offert Approuvé pour les options sur les actions individuelles allemandes, suisses, finlandaises, néerlandaises, italiennes et françaises5 pour les institutions américaines éligibles seulement (27 juillet 2012) , 2005 SEC No-Action Lettre envoyée à Eurex) Aucune offerte AllemagneBoumlrse Frankfurt Nom unique actions Aucune offerte Aucune offerte Non approuvée4,5 Aucune offerte GrèceAthènes Marché des dérivés FTSEASE 20 Non approuvé Néant offert Non approuvé Aucun offert GrèceAthènes Marché des dérivés FTSEASE Mid-40 Non approuvé Aucun offert Non approuvé Aucun offert Pour la définition de ldquoEligible US Institutionrdquo et pour d'autres informations explicatives, veuillez consulter les notes de fin de ce tableau. 16 CountryExchange Sous-jacents contrats à terme Options sur contrats à terme Options sur actions Options sur actions ETF Options Hong Kong Hong Kong Echanges et Clearing Ltée (HKEX) Hang Seng Approuvé à la vente aux personnes américaines (1 juin 1994 CFTC No Action Lettre envoyée à HKFE) (HKEX) Mini Hang Seng Approuvé à la vente aux personnes des États-Unis (16 janvier 2009 CFTC No-Action Lettre envoyée à HKFE) Aucune offerte Non approuvée Aucune offerte Hong Kong Hong Kong Echanges et Clearing Ltée (HKEX) Mini Hang Seng Chine Enterprises Index Approuvé à la vente aux États-Unis Personnes (16 janvier 2009 CFTC No-Action Lettre envoyée à HKFE) Non approuvé Néant Hong Kong Hong Kong Echanges et Clearing Ltée (HKEX) FTSEXinhua Chine 25 Approuvé en vente aux États-Unis Personnes (26 septembre 2006 CFTC No-Action Lettre délivrée à HKFE) Aucune offerte Non approuvée Aucune offerte Hong KongHong Kong Échanges et Clearing (HKEX) H-Shares (Hang Seng China Enterprises Index) Approuvé à la vente aux États-Unis Personnes (26 septembre 2006 CFTC No-Action Lettre envoyée à HKFE) Aucune offerte Non approuvé Aucune offerte Hong KongHong Kong Echanges et Clearing Ltd. HKEX) DJIA Non approuvé Néant offert Néant offert Aucun offert Hong KongHong Kong Échanges et Clearing Ltée (HKEX) CES Chine 120 Approuvé pour la vente aux personnes des États-Unis (certification du 17 septembre 2013) Aucun offert Aucun offert Aucun offert Hong KongHong Kong Échanges et Clearing Ltd. (HKEX) Indice de volatilité HSI (VHSI) Approuvé à la vente aux personnes américaines (certification du 17 septembre 2013) Aucun offert Aucun offert Aucun offert Pour la définition de ldquoEligible US Institutionrdquo et pour d'autres informations explicatives, veuillez consulter les notes en fin de texte De ce tableau. 17 CountryExchange Sous-jacents Contrats à terme Options sur contrats à terme Options sur actions Contrats à terme Options sur actions ETF Options Hong Kong Hong Kong Echanges et Clearing Ltée (HKEX) HSCEI Indice de Dividendes Indéterminé Néant offert Néant offert Néant offert HongrieBudapest Bourse BUX Non approuvé Néant offert Néant offert Néant offert IndeBombay Stock (SSEX) 9 Approuvé à la vente aux personnes des États-Unis (14 juin 2006 Lettre de la CFTC à l'action contre l'ESB) Aucun offert Non approuvé Aucun offert IndeBombay Stock Exchange (BSE) SampP BSE 100 Approuvé (BSE) DOLLEX-309 Non approuvé Aucun offert Non approuvé Aucun offert IndeNational Stock Exchange of India Ltd (NSE) SampP CNX Nifty (ldquoNifty 50rdquo) 9 Approuvé à la vente aux personnes des États-Unis (17 octobre 2003 Lettre de No-Action de la CFTC envoyée à NSE) Aucune offerte Non approuvée Aucune offerte IndiaNational Stock Exchange of India Ltd. (NSE) CNXIT Non approuvé Aucun offert Non approuvé Aucun offert IndiaNational Stock (NSE) Banque Nifty Non approuvé Aucun offert Non approuvé Aucun offert IrelandIrish Stock Exchange Nom unique actions Aucun offert Aucun offert Non approuvé4 Aucun offert IsraelTel Aviv Bourse TA 25 Non approuvé Aucun offert Non approuvé Aucun offert Pour la définition de Et pour d'autres informations explicatives, veuillez consulter les notes en fin de ce tableau. 18 CountryExchange Sous-jacents contrats à terme Options sur contrats à terme Options sur actions Options sur actions ETF Options IsraëlTel Aviv Bourse TA Banques Non approuvé Aucun offert Non approuvé Aucun offert ItalieBorsa Italiana ndash IDEM FTSE MIB4 Approuvé à la vente aux US Personnes (30 août 2004 CFTC No Action Lettre émise À Borsa Italiana) Aucune offerte Approuvée pour les institutions américaines éligibles uniquement (24 septembre 2004 No-Action Lettre envoyée à Borsa Italiana) Aucune offerte ItalieBorsa Italiana ndash IDEM Nom unique actions Non approuvé Aucun offert Approuvé pour les institutions américaines éligibles seulement (voir Septembre 1, 1998 SEC No Action Lettre envoyée à Borsa Italiana en ce qui concerne les options sur les actions ISE individuelles) 4,5 Aucune offerte ItalieBorsa Italiana ndash IDEM Mini FTSE MIB Approuvé à la vente aux personnes américaines (30 août 2004 Lettre de la CFTC à la Borsa Italiana) None offered None offered None offered ItalyBorsa Italiana ndash IDEM FTSE MIB Dividend Approval pending None offered None offered None offered JapanOsaka Securities Exchange (OSE) Nikkei 300Intercontract Spread Approved for sale to US Persons (May 17, 1994 CFTC No-Action Letter issued to OSE)3 None offered Approved for Eligible US Institutions only (July 23, 1999 SEC No-Action Letter issued to OSE) None offered For the definition of ldquoEligible US Institutionrdquo and for other explanatory information, please see the endnotes at the end of this table . 19 CountryExchange Underlying Futures Contracts Options on Futures Contracts Equity Options ETF Options JapanOsaka Securities Exchange (OSE) Single name equities None offered None offered Approved for options on individual equities that are listed and traded on the OSE or other Japanese exchanges that are now or may in the future be listed for Eligible U. S. Institutions only (July 23, 1999 SEC No-Action Letter issued to OSE) None offered JapanOsaka Securities Exchange (OSE) Nikkei 225Intercontract Spread Approved for sale to U. S. Persons (January 16, 1992 CFTC No-Action Letter issued to OSE)3 None offered Approved for Eligible U. S. Institutions only (July 23, 1999 SEC No-Action Letter issued to OSE) None offered JapanOsaka Securities Exchange (OSE) Mini Nikkei 225Intercontract Spread Approved for sale to U. S. Persons (July 11, 2006 CFTC No-Action Letter issued to OSE)3 None offered None offered None offered JapanOsaka Securities Exchange (OSE) Sector Indices (High Tech, Financial and Consumer Indices) Not approved None offered Not approved None offered JapanOsaka Securities Exchange (OSE) DJIA Approved for sale to U. S. Persons (June 15, 2012 certification) None offered None offered None offered JapanOsaka Securities Exchange (OSE) RussellNomura Prime Approved for sale to U. S. Persons (March 14, 2005 No-Action Letter issued to OSE) None offered None offered None offered For the definition of ldquoEligible U. S. Institutionrdquo and for other explanatory information, please see the endnotes at the end of this table. 20 CountryExchange Underlying Futures Contracts Options on Futures Contracts Equity Options ETF Options JapanOsaka Securities Exchange (OSE) FTSE Japan Approved for sale to U. S. Persons (February 13, 2003 No-Action Letter issued to OSE) None offered None offered None offered JapanOsaka Securities Exchange (OSE) MSCI Japan Approved for sale to U. S. Persons (February 13, 2003 No-Action Letter issued to OSE) None offered None offered None offered JapanOsaka Securities Exchange (OSE) Nikkei Stock Average Volatility Approved for sale to U. S. Persons (March 9, 2012 certification) None offered None offered None offered JapanTokyo Financial Exchange (TFX) Nikkei 225 Margin Not approved None offered None offered None offered JapanTokyo Stock Exchange (TSE) Nikkei 225 Dividend Not approved None offered None offered None offered JapanTokyo Stock Exchange (TSE) TOPIX Approved for sale to U. S. Persons (January 16, 1992 CFTC No-Action Letter issued to TSE)3 None offered Approved for Eligible U. S. Institutions only (July 27, 1999 SEC No-Action Letter issued to TSE) None offered JapanTokyo Stock Exchange (TSE) Single name equities None offered None offered Approved for options on individual TSE equities that are now or may in the future be listed for Eligible U. S. Institutions only (July 27, 1999 SEC No-Action Letter issued to TSE) None offered For the definition of ldquoEligible U. S. Institutionrdquo and for other explanatory information, please see the endnotes at the end of this table. 21 CountryExchange Underlying Futures Contracts Options on Futures Contracts Equity Options ETF Options JapanTokyo Stock Exchange (TSE) TOPIX 150 Approved for sale to U. S. Persons (May 23, 2001 CFTC No-Action Letter issued to TSE)3 None offered Approved for Eligible U. S. Institutions only (November 15, 2002 SEC No-Action Letter issued to TSE) None offered JapanTokyo Stock Exchange (TSE) TOPIX Sector Not approved None offered None offered None offered JapanTokyo Stock Exchange (TSE) TOPIX Core30 Approved for sale to U. S. Persons (November 9, 2009 CFTC No-Action Letter issued to TSE) None offered None offered None offered JapanTokyo Stock Exchange (TSE) Tokyo Stock Exchange REIT Approved for sale to U. S. Persons (November 9, 2009 CFTC No-Action Letter issued to TSE) None offered None offered None offered JapanTokyo Stock Exchange (TSE) Mini TOPIX Approved for sale to U. S. Persons (November 9, 2009 CFTC No-Action Letter issued to TSE) None offered None offered None offered Korea ndash see South Korea - - - - - MalaysiaBursa Malaysia Derivatives Berhad (BMD) FTSE Bursa Malaysia Kuala Lumpur Composite Approved for sale to U. S. Persons (June 28, 2011 CFTC No-Action Letter issued to Bursa Malaysia Derivatives Berhad) None offered Not approved None offered MexicoMexican Derivatives Exchange (MEXDER) IPC Approved for sale to U. S. Persons (August 24, 2006 CFTC No-Action Letter issued to Mercado Mexicano de Derivados, S. A. de C. V.) Approved for sale to U. S. Persons (August 24, 2006 CFTC No-Action Letter issued to Mercado Mexicano de Derivados, S. A. de C. V.) None offered Not approved For the definition of ldquoEligible U. S. Institutionrdquo and for other explanatory information, please see the endnotes at the end of this table. 22 CountryExchange Underlying Futures Contracts Options on Futures Contracts Equity Options ETF Options Netherlands Euronext Amsterdam Derivatives Markets N. V. FTSE Eurotop 100 Approved for sale to U. S. Persons (May 14, 1996 CFTC No-Action Letter issued to Financiele Termijnmarkt Amsterdam)3 None offered Not approved None offered Netherlands Euronext Amsterdam Derivatives Markets N. V. AEX Approved for sale to U. S. Persons (April 7, 2003 CFTC No-Action Letter issued to Euronext Amsterdam Derivatives Markets N. V.) None offered Not approved4 None offered Netherlands Euronext Amsterdam Derivatives Markets N. V. AEX Mini Approved for sale to U. S. Persons (September 13, 2013 certification) None offered Not approved None offered Netherlands Euronext Amsterdam Derivatives Markets N. V. Single name equities Not approved None offered Not approved4,5 None offered Netherlands Euronext Amsterdam Derivatives Markets N. V. Light AEX Approved for sale to U. S. Persons (April 7, 2003 CFTC No-Action Letter issued to Euronext Amsterdam Derivatives Markets N. V.) None offered Not approved None offered Netherlands Euronext Amsterdam Derivatives Markets N. V. Amsterdam Mid-Kap Not approved None offered Not approved None offered New ZealandNZFOE NZSE 10 Not approved Not approved None offered None offered NorwayOslo Stock Exchange OBX Not approved None offered Not approved None offered For the definition of ldquoEligible U. S. Institutionrdquo and for other explanatory information, please see the endnotes at the end of this table. 23 CountryExchange Underlying Futures Contracts Options on Futures Contracts Equity Options ETF Options NorwayOslo Stock Exchange Single name equities None offered None offered Not approved4,11 None offered PolandWarsaw Stock Exchange WIG20 Approval pending None offered Not approved None offered PortugalEuronext Lisbon PSI 20 Not approved Not approved None offered4 None offered PortugalEuronext Lisbon Single name equities Not approved None offered Not approved4 None offered RussiaRussian Trading System Stock Exchange (RTS) RTS Index Approval pending None offered Not approved None offered Russia Single name equitiesmdashsee London Stock Exchange14 - - - - SingaporeSingapore Exchange Derivatives Trading Ltd. (SGX-DT) Dow Jones Thailand Not approved (the requested approval was deemed withdrawn by the CFTC in 2004) None offered None offered None offered SingaporeSingapore Exchange Derivatives Trading Ltd. (SGX-DT) MSCI Hong Kong Approved for sale to U. S. Persons (December 17, 1999 CFTC No-Action Letter issued to SIMEX) None offered None offered None offered SingaporeSingapore Exchange Derivatives Trading Ltd. (SGX-DT) MSCI Taiwan Approved for sale to U. S. Persons (August 29, 1997 CFTC No-Action Letter issued to SIMEX)3 Approved for sale to U. S. Persons3 None offered None offered SingaporeSingapore Exchange Derivatives Trading Ltd. (SGX-DT) Nikkei 300 Approved for sale to U. S. Persons (December 13, 1995 CFTC No-Action Letter issued to SIMEX)3 Approved for sale to U. S. Persons (December 13, 1995 CFTC No-Action Letter issued to SIMEX)3 None offered None offered For the definition of ldquoEligible U. S. Institutionrdquo and for other explanatory information, please see the endnotes at the end of this table. 24 CountryExchange Underlying Futures Contracts Options on Futures Contracts Equity Options ETF Options SingaporeSingapore Exchange Derivatives Trading Ltd. (SGX-DT) Nikkei Approved for sale to U. S. Persons (December 5, 1986 CFTC No-Action Letter issued to SIMEX)3 Approved for sale to U. S. Persons (December 5, 1986 CFTC No-Action Letter issued to SIMEX) 3 None offered None offered SingaporeSingapore Exchange Derivatives Trading Ltd. (SGX-DT) USD Nikkei Approved for sale to U. S. Persons (May 24, 2007 CFTC No-Action Letter issued to SGX-DT) None offered None offered None offered SingaporeSingapore Exchange Derivatives Trading Ltd. (SGX-DT) SGX Straits Times (STI) Not approved None offered None offered None offered SingaporeSingapore Exchange Derivatives Trading Ltd. (SGX-DT) FTSEXinhua China A50 Approved for sale to U. S. Persons (January 26, 2012 certification) None offered None offered None offered SingaporeSingapore Exchange Derivatives Trading Ltd. (SGX-DT) MSCI Asia APEX 50 Approved for sale to U. S. Persons (January 26, 2012 certification) None offered None offered None offered SingaporeSingapore Exchange Derivatives Trading Ltd. (SGX-DT) SGX MSCI Japan Approved for sale to U. S. Persons (February 13, 2003 CFTC No-Action Letter issued to SGX-DT) None offered None offered None offered SingaporeSingapore Exchange Derivatives Trading Ltd. (SGX-DT) MSCI Singapore Free Approved for sale to U. S. Persons (July 11, 2000 CFTC No-Action Letter issued to SGX-DT)3 None offered None offered None offered SingaporeSingapore Exchange Derivatives Trading Ltd. (SGX-DT) MSCI Thailand Approved for sale to U. S. Persons (January 20, 2014 certification) None offered None offered None offered For the definition of ldquoEligible U. S. Institutionrdquo and for other explanatory information, please see the endnotes at the end of this table. 25 CountryExchange Underlying Futures Contracts Options on Futures Contracts Equity Options ETF Options SingaporeSingapore Exchange Derivatives Trading Ltd. (SGX-DT) MSCI Philippines Approved for sale to U. S. Persons (January 20, 2014 certification) None offered None offered None offered SingaporeSingapore Exchange Derivatives Trading Ltd. (SGX-DT) MSCI India Approved for sale to U. S. Persons (January 20, 2014 certification) None offered None offered None offered SingaporeSingapore Exchange Derivatives Trading Ltd. (SGX-DT) MSCI Indonesia Approved for sale to U. S. Persons (October 2, 2012 certification) None offered None offered None offered SingaporeSingapore Exchange Derivatives Trading Ltd. (SGX-DT) SampP CNX Nifty (ldquoNifty 50rdquo) Approved for sale to U. S. Persons (January 7, 2004 CFTC No-Action Letter issued to SGX-DT) None offered Not approved None offered SingaporeSingapore Exchange Derivatives Trading Ltd. (SGX-DT) Mini Nikkei 225 Approved for sale to U. S. Persons (December 23, 2009 CFTC No-Action Letter issued to SGX-DT) None offered None offered None offered SingaporeSingapore Exchange Derivatives Trading Ltd. (SGX-DT) Euro STOXX 50 Approved for sale to U. S. Persons (March 22, 2012 certification) None offered None offered None offered South AfricaJSESAFEX ALSIFTSE JSE 40 Approved for sale to U. S. Persons (July 18, 2002 CFTC No-Action Letter issued to SAFEX) None offered Not approved None offered South AfricaJSESAFEX FTSEJSE Shareholder Weighted Top 40 Index (DTOP) Not approved Not approved None offered None offered South AfricaJSESAFEX Mining Not approved None offered None offered None offered South AfricaJSESAFEX Financial Not approved None offered None offered None offered For the definition of ldquoEligible U. S. Institutionrdquo and for other explanatory information, please see the endnotes at the end of this table. 26 CountryExchange Underlying Futures Contracts Options on Futures Contracts Equity Options ETF Options South AfricaJSESAFEX Industrial Not approved None offered None offered None offered South KoreaKorea Exchange KOSPI 200 Approved for sale to U. S. Persons (November 26, 2008 CFTC No-Action Letter issued to Korea Futures Exchange) None offered Not approved None offered South KoreaKorea Exchange KOSDAQ 50 Plus Not approved Not approved None offered None offered SpainMEFF IBEX 35 Approved for sale to U. S. Persons (August 8, 1994 CFTC No-Action Letter issued to MEFF)3 None offered Not approved None offered SpainMEFF IBEX 35 Mini Not approved Not approved None offered None offered SpainMEFF SampP Euro Approved for sale to U. S. Persons (June 14, 2001 CFTC No-Action Letter issued to MEFF) None offered None offered None offered SpainMEFF SampP Europe 350 Approved for sale to U. S. Persons (June 14, 2001 CFTC No-Action Letter issued to MEFF) None offered None offered None offered SpainMadrid Stock Exchange Single name equities None offered None offered Not approved4 None offered SwedenOMHEX HEXTECH Not approved Not approved None offered None offered SwedenOMHEX HEXTEMP Not approved None offered None offered None offered For the definition of ldquoEligible U. S. Institutionrdquo and for other explanatory information, please see the endnotes at the end of this table. 27 CountryExchange Underlying Futures Contracts Options on Futures Contracts Equity Options ETF Options SwedenOMX Nordic Exchange Stockholm AB OMXS30 (formerly OMX) Approved for sale to U. S. Persons (June 3, 1998 CFTC No-Action Letter issued to OM Stockholm)3 None offered Not approved None offered SwedenOMX Nordic Exchange Stockholm AB OMXcap Approved for sale to U. S. Persons (May 25, 2000 CFTC No-Action Letter issued to OM Stockholm)3 None offered Not approved None offered SwedenOMX Nordic Exchange Stockholm AB OBX Not approved None offered Not approved None offered SwedenOMX Nordic Exchange Stockholm AB NOX Not approved None offered Not approved None offered SwedenOMX Nordic Exchange Stockholm AB VINX30 Approved for sale to U. S. Persons (November 13, 2007 CFTC No-Action Letter issued to OMX Stockholm) None offered Not approved Not approved SwedenOMX Nordic Exchange Stockholm AB Single name equities Not approved None offered Not approved4,11 None offered SwitzerlandSIX Swiss Exchange Ltd Single name equities None offered None offered Not approved4,5 None offered Switzerland ndash see Germany - - - - - TaiwanTaiwan Futures Exchange GreTai Securities Market Capitalized Weighted Approved for sale to U. S. Persons (October 24, 2011 No-Action Letter issued to Taiwan Futures Exchange) None offered Not approved None offered For the definition of ldquoEligible U. S. Institutionrdquo and for other explanatory information, please see the endnotes at the end of this table. 28 CountryExchange Underlying Futures Contracts Options on Futures Contracts Equity Options ETF Options TaiwanTaiwan Futures Exchange TAIEX Approved for sale to U. S. Persons (July 1, 2004 CFTC No-Action Letter issued to Taiwan Futures Exchange) None offered Not approved None offered TaiwanTaiwan Futures Exchange Mini-TAIEX Approved for sale to U. S. Persons (July 1, 2004 CFTC No-Action Letter issued to Taiwan Futures Exchange) None offered None offered None offered TaiwanTaiwan Futures Exchange MSCI Taiwan Approved for sale to U. S. Persons (October 12, 2006 CFTC No-Action Letter issued to Taiwan Futures Exchange) None offered Not approved None offered TaiwanTaiwan Futures Exchange TSEC Taiwan 50 Not approved None offered None offered None offered TaiwanTaiwan Futures Exchange Electronic Sector Approved for sale to U. S. Persons (May 16, 2005 CFTC No-Action Letter issued to Taiwan Futures Exchange) None offered Not approved None offered TaiwanTaiwan Futures Exchange Finance Sector Approved for sale to U. S. Persons (May 16, 2005 CFTC No-Action Letter issued to Taiwan Futures Exchange) None offered Not approved None offered TaiwanTaiwan Futures Exchange Taiwan Stock Exchange Non-Finance Non-Electronics Approved for sale to U. S. Persons (April 1, 2008 CFTC No-Action Letter issued to Taiwan Futures Exchange) None offered Not approved None offered For the definition of ldquoEligible U. S. Institutionrdquo and for other explanatory information, please see the endnotes at the end of this table. 29 CountryExchange Underlying Futures Contracts Options on Futures Contracts Equity Options ETF Options ThailandThailand Futures Exchange PCL SET50 Approved for sale to U. S. Persons (November 26, 2008 CFTC No-Action Letter issued to Thailand Futures Exchange) None offered Not approved None offered TurkeyBorsa stanbul Derivatives Market (VIOP) BIST 30 (formerly ISE 30)13 Approved for sale to U. S. Persons (August 17, 2010 CFTC No-Action Letter issued to Turkish Derivatives Exchange) None offered Not approved None offered U. K.Euronext LIFFE FTSE 100 Approved for sale to U. S. Persons (January 16, 1990 CFTC No-Action Letter issued to LIFFE)3 None offered Approved for Eligible U. S. Institutions only (May 1, 1992 SEC No-Action Letter issued to LIFFE)4 None offered U. K.Euronext LIFFE Single name equities Not approved None offered Approved for options on individual LSE equity securities that are now or may in the future be listed for Eligible U. S. Institutions only (May 1, 1992 SEC No-Action Letter issued to LIFFE), None offered U. K.Euronext LIFFE FTSE 100 Dividend - RDSA Withholding Not approved None offered None offered None offered U. K.Euronext LIFFE FTSE 250 (Mid-Cap) Approved for sale to U. S. Persons (July 27, 1994 CFTC No-Action Letter issued to LIFFE)3 None offered None offered None offered U. K.Euronext LIFFE Mini FTSE 100 Approved for sale to U. S. Persons (May 30, 2001 CFTC No-Action letter issued to LIFFE)3 None offered None offered None offered For the definition of ldquoEligible U. S. Institutionrdquo and for other explanatory information, please see the endnotes at the end of this table. 30 CountryExchange Underlying Futures Contracts Options on Futures Contracts Equity Options ETF Options U. K.Euronext LIFFE FTSE Eurotop 100 Approved for sale to U. S. Persons (March 10, 2000 CFTC No-Action Letter issued to LIFFE)3 None offered None offered None offered U. K.Euronext LIFFE FTSE 100 FLEX None offered None offered Approved for Eligible U. S. Institutions only (March 6, 1996 SEC No-Action Letter issued to LIFFE) None offered U. K.Euronext LIFFE MSCI Euro Approved for sale to U. S. Persons (April 6, 2000 CFTC No-Action Letter issued to LIFFE)3 None offered None offered None offered U. K.Euronext LIFFE MSCI Pan-Euro Approved for sale to U. S. Persons (April 6, 2000 CFTC No-Action Letter issued to LIFFE)3 None offered None offered None offered U. K.Euronext LIFFE TOPIX Approved for sale to U. S. Persons (December 1, 2011 certification) None offered None offered None offered U. K.Euronext LIFFE FTSE 250 (2GBP) Approved for sale to U. S. Persons (January 10, 2014 certification) None offered None offered None offered U. K.Euronext LIFFE MSCI Europe (Euro-denominated) Approved for sale to U. S. Persons (December 6, 2013 certification) None offered None offered None offered U. K.EDX London Exchange OMXFlex OMX None offered None offered Approved for Eligible U. S. Institutions only (October 29, 2003 SEC No-Action letter issued to EDX London Exchange)4 None offered For the definition of ldquoEligible U. S. Institutionrdquo and for other explanatory information, please see the endnotes at the end of this table. 31 CountryExchange Underlying Futures Contracts Options on Futures Contracts Equity Options ETF Options U. K.EDX London Exchange OBXFlex OBX Not approved None offered Approved for Eligible U. S. Institutions only (October 29, 2003 SEC No-Action letter issued to EDX London Exchange) None offered U. K.EDX London Exchange Single name equities None offered None offered Approved for options on individual Swedish, Norwegian and Danish equities11 for Eligible U. S. Institutions only (October 29, 2003 SEC No-Action letter issued to EDX London Exchange) None offered U. K.EDX London Exchange KFXFlex KFX Not approved None offered Approved for Eligible U. S. Institutions only (October 29, 2003 SEC No-Action letter issued to EDX London Exchange) None offered U. K.London Stock Exchange Derivatives FTSE 100 Approval pending None offered Not approved4 None offered U. K.London Stock Exchange Derivatives FTSE UK Large Cap Super Liquid (FTSE SLQ) Approval pending None offered None offered None offered U. K.London Stock Exchange Derivatives Single name equities None offered None offered Not approved (see U. K.Euronext LIFFE)4 None offered U. K.Turquoise Global Holdings Limited FTSE 100 Approved for sale to U. S. Persons (June 1, 2012 certification) None offered Not approved4 None offered NOTE: This Chart covers those products and exchanges that are likely to be of greatest interest to market participants in the United States. It is not, therefore, intended to be exhaustive, and is presented without any representation or warranty as to its accuracy, completeness or timeliness. Transmission or receipt of this information does not create an attorney-client relationship with Katten Muchin Rosenman LLP, and the information herein should not be used or relied upon in regard to any particular facts or circumstances without first consulting a lawyer. This Chart does not express any opinion as to the potential application of the laws of any jurisdiction other than the United States. Questions regarding the permissibility of trading in products that are not included in this Chart should be addressed to James D. Van De Graaff at 1.312.902-5227, Kenneth M. Rosenzweig at 1.312.902-5381, Kevin M. Foley at 1.312.902-5372, Christian B. Hennion at 1.312.902-5521 or Blake J. Brockway at 1.312.902-5438. ldquoEligible U. S. Institutionrdquo: As used in this Chart, in accordance with SEC no-action letters, the term ldquoEligible U. S. Institutionrdquo means, in general, a U. S. Person that (i) is a ldquoqualified institutional buyerrdquo as defined in Rule 144A(a)(1) under the Securities Act of 1933, and (ii) has had prior actual experience in trading U. S. listed options contracts. For information regarding working definitions of ldquoU. S. Personrdquo as that term is used in this Chart, please contact Katten Muchin Rosenman LLP. 1 Reserved 2 The CFTC No-Action Letter also applies to BMampF Bovesparsquos ldquoIbovespa Rolloverrdquo and ldquoForward Points on the Ibovespardquo transactions. 3 The index is included in the CFTCrsquos and SECrsquos joint order dated May 31, 2002 extending the exclusion of such index from the definition of ldquonarrow-based security indexrdquo under the Commodity Exchange Act and Securities Exchange Act of 1934 beyond its expiration date of July 11, 2002 (the ldquoJoint Orderrdquo). Foreign futures contracts or options on futures contracts on ldquonarrow-based securities indexesrdquo may not be offered or sold to U. S. Persons without the CFTC and SEC first developing joint regulations, which has not yet been done. Accordingly, the Joint Order effectively allows the stock index futures contracts and options on futures contracts that are based on the security indexes included in the Joint Order, which were granted no-action relief by the CFTC prior to the enactment of the Commodity Futures Modernization Act (ldquoCFMArdquo) on December 21, 2000, to continue to be offered and sold to U. S. Persons after July 11, 2002, the date that the exclusion set forth in the CFMA was to expire. 4 These products may be eligible for clearing through the Bclear service offered by Euronext LIFFE (ldquoLIFFErdquo). Bclear allows members to submit an option contract on a non-U. S. security that has been negotiated and completed as an over-the-counter (ldquoOTCrdquo) transaction so that LIFFE may replace the OTC transaction with an equivalent LIFFE options contract. LIFFE members that intend to offer or sell such products to U. S. persons must satisfy the following conditions: (i) Bclear services may only be offered to a U. S. person that qualifies as an Eligible U. S. Institution (see above), (ii) the LIFFE member must obtain and maintain certain representations from the customer, and (iii) before transacting, and on an annual basis thereafter, the LIFFE member must file a declaration with LIFFE. For additional information on these conditions, see LIFFE London Notice No. 3732. LIFFE maintains a list of eligible options, which includes (1) LIFFE individual equity options based on the securities of non-U. S. issuers and (2) LIFFE index options based on indices that contain no component securities of U. S. issuers. The list of eligible options may be accessed here. 5 The SEC also has approved for Eligible U. S. Institutions all options on individual German-, Swiss-, Finnish-, Dutch-, Italian - and French-issued equities that are now or that in the future may be listed on Eurex. Equities issued in any other country that are listed on Eurex have not been approved at this time. 6 Eurex offers a KOSPI product that Eurex describes as a daily futures contract that expires every night, with any net open positions at the end of trading resulting in the establishment of a corresponding position in the Korean Exchangersquos KOSPI 200 Options (with strike prices, expiries, putcall and premiums) at the start of the next trading session on the Korean Exchange. 7 Pursuant to Eurex Circular 28111, the Dow Jones STOXX 600 Personal amp Household Goods Sector will no longer be tradable on Eurex trading terminals in the U. S. after the close of business on February 29, 2012. The previously issued no-action letter approving such product for sale to U. S. Persons (February 6, 2008 CFTC No-Action Letter issued to Eurex) has not been withdrawn. 8 Pursuant to Eurex Circular 26011, the Dow Jones Euro STOXX Banking Sector is no longer tradable on Eurex trading terminals in the U. S. The previously issued no-action letter approving such product for sale to U. S. Persons (April 2, 2002 CFTC No-Action Letter issued to Eurex) has not been withdrawn. 9 Additional restrictions apply to the trading of these products by U. S. Persons. 10 Reserved 11 The SEC also has approved for Eligible U. S. Institutions all options on individual Swedish-, Norwegian - and Danish-issued equities that are now or that in the future may be listed on the EDX London exchange. Equities issued in any other country that are listed on the EDX London Exchange have not been approved at this time. Note: EDX London Exchange has been acquired by the Turquoise Exchange. 12 The RDX USD Index futures and options contracts have not been approved for sale to U. S. Persons. The CFTC approved a similar Eurex contract (RDXxt USD ndash RDX Extended Index futures contract) for sale to U. S. Persons in a no-action letter issued on March 6, 2008, but Eurex subsequently delisted the contract. 13 The Istanbul Stock Exchange (ldquoISErdquo) is now part of the Borsa Istanbul (ldquoBISTrdquo). As such, references to ISE 30 have been changed to BIST 30 on VIOPrsquos trading platform and the CFTCrsquos website. 14 The London Stock Exchange offers options on Russian equity products through its International Order Book. Providing all applicable conditions are met, Eligible U. S. Institutions may trade these options through the Bclear service offered by Euronext LIFFE. See Footnote 4. kattenlaw AUSTIN CENTURY CITY CHARLOTTE CHICAGO HOUSTON IRVING LONDON LOS ANGELES NEW YORK ORANGE COUNTY SAN FRANCISCO BAY AREA SHANGHAI WASHINGTON, DC Attorney advertising. Published as a source of information only. The material contained herein is not to be construed as legal advice or opinion. copy2014 Katten Muchin Rosenman LLP. Tous les droits sont réservés. Circular 230 Disclosure: Pursuant to regulations governing practice before the Internal Revenue Service, any tax advice contained herein is not intended or written to be used and cannot be used by a taxpayer for the purpose of avoiding tax penalties that may be imposed on the taxpayer. Katten Muchin Rosenman LLP is an Illinois limited liability partnership including professional corporations that has elected to be governed by the Illinois Uniform Partnership Act (1997). London affiliate: Katten Muchin Rosenman UK LLP To view all formatting for this article (eg, tables, footnotes), please access the original here.
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